Conditions d'utilisation du site web et des médias sociaux

  1. INTRODUCTION
  • 1.1. Ce site Web est détenu et géré par VAN'N BIKE BVBA, dont le siège social est situé Kortestraat 12, 2980 Zoersel (Belgique), enregistrée sous le numéro BE 0661.987.683, (ci-après dénommée " VAN'N BIKE ").
  • 1.2. Les présentes conditions d'utilisation s'appliquent à www.vannbike.com et à tous les médias sociaux connectés, y compris la page Facebook https://www.facebook.com/Vannbike (ci-après dénommés "site web").

  • 1.3. EN UTILISANT LE SITE WEB, L'UTILISATEUR S'ENGAGE À RESPECTER ET À ACCEPTER LES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION.

  • 1.4. L'accès et l'utilisation du site web sont gratuits - sans préjudice de la possibilité pour VAN'N BIKE de proposer l'utilisation de certains services et la publication de certains contenus contre paiement - et l'UTILISATEUR du site web s'engage à respecter et à accepter les présentes conditions d'utilisation (ci-après " conditions ").
  • 1.5. Certains contenus et services du site web peuvent être régis par des conditions particulières ou, dans le cas d'achats, de ventes et de concours, par leur propre base juridique, qui prévaudra sur les présentes conditions en cas de conflit. A cet égard, vous trouverez le Général
  • 1.6. Conditions générales de vente pour toute vente sur https://www.vannbike.com/algemene-voorwaarden/.
    Si vous ne souhaitez pas être lié par les présentes conditions générales, veuillez ne pas utiliser le site Web VAN'N BIKE.

2. UTILISATION DU SITE WEB

  • 2.1. En utilisant le site Web, l'UTILISATEUR s'engage (i) à ne pas utiliser le site Web et son contenu d'une manière illégale ou illicite ; (ii) à ne pas utiliser le site Web d'une manière qui endommage, déforme, interrompt, arrête ou rend moins efficace le site Web ou son contenu ; (iii) ne pas utiliser le site Web pour transmettre ou afficher des virus informatiques, pour transmettre ou (iv) afficher des documents illégaux ou illicites ou des documents qui sont de quelque manière que ce soit inappropriés (y compris, mais sans s'y limiter, des documents de nature diffamatoire, obscène ou menaçante) ; (v) utiliser le site Web d'une manière qui porterait atteinte aux droits d'une personne physique ou morale ou d'une association, y compris, mais sans s'y limiter, les droits à la vie privée et à la propriété intellectuelle ; (vi) utiliser le site Web pour afficher ou transmettre tout matériel à des fins promotionnelles ou publicitaires sans l'autorisation préalable de VAN'N BIKE.
  • 2.2. VAN'N BIKE applique des mesures de sécurité raisonnables pour détecter l'existence d'un virus. Néanmoins, l'UTILISATEUR doit être conscient que les mesures de sécurité ne sont pas infaillibles et que VAN'N BIKE ne peut garantir l'absence de virus, de logiciels malveillants, de vers ou de toute autre forme de contamination (phishing, pharming, chevaux de Troie, etc.) sur le site web.

  • 2.3. VAN'N BIKE NE SERA DONC PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES RÉSULTANT (I) D'INTERFÉRENCES, D'OMISSIONS, D'INTERRUPTIONS, DE VIRUS, D'ERREURS TÉLÉPHONIQUES OU D'INTERRUPTIONS DANS LE FONCTIONNEMENT DU SYSTÈME ÉLECTRONIQUE ; (II) DE RETARDS OU DE BLOCAGES DANS LE FONCTIONNEMENT DU SYSTÈME ÉLECTRONIQUE DUS À DES DÉFAUTS OU À UNE SURCHARGE DES LIGNES TÉLÉPHONIQUES OU DE L'INTERNET ; OU (III) DE DOMMAGES CAUSÉS PAR DES TIERS.

  • 2.4. VAN'N BIKE se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, d'interrompre l'accès au site Internet à des fins de maintenance ou pour le réparer, le mettre à jour ou l'améliorer. VAN'N BIKE se réserve le droit de modifier le contenu du site Web à tout moment.

3. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

  • 3.1. TOUT LE CONTENU DU SITE WEB (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LE CODE SOURCE, L'INTERFACE UTILISATEUR GRAPHIQUE, LES ILLUSTRATIONS, LES TEXTES, LES DESSINS, LES PHOTOS, LES FILMS, LES IMAGES, LES VIDÉOS, LES DONNÉES, LES BASES DE DONNÉES, LES LOGICIELS, LES NOMS, LES NOMS COMMERCIAUX, LES NOMS DE DOMAINE, LES MARQUES, LES LOGOS, LES MODÈLES DÉPOSÉS ET NON DÉPOSÉS ET LES AUTRES FICHIERS PRÉSENTS SUR LE SITE WEB DE VAN'N BIKE) EST PROTÉGÉ PAR DES DROITS INTELLECTUELS ET APPARTIENT À VAN'N BIKE, SAUF STIPULATION CONTRAIRE EXPLICITE.

  • 3.2. Il est interdit, sans l'autorisation écrite préalable de VAN'N BIKE, de stocker (autrement que pour consulter le site web), de reproduire, de modifier, de publier, de distribuer ou de transmettre, de vendre ou de transférer le contenu proposé sur et par le biais de ce site web, ou d'accorder des droits à des tiers.
  • 3.3. Le placement d'hyperliens vers le site web de VAN'N BIKE n'est autorisé que dans la mesure où ces hyperliens mènent à la page d'accueil du site web et ne créent pas l'apparence d'un lien quelconque avec VAN'N BIKE. La création de liens profonds n'est pas autorisée sans le consentement écrit préalable de VAN'N BIKE. L'utilisation du site web dans des sites web ou des éléments de sites web de tiers (par exemple, par le biais d'un lien en ligne, d'un encadrement ou de tout autre moyen) est également interdite.
  • 3.4. L'UTILISATEUR qui, sans autorisation écrite préalable, copie les dessins et modèles présents sur le Site se rend coupable du délit de contrefaçon et de piratage tel que défini par la loi du 15 mai 2007, puni d'une peine d'emprisonnement de trois mois à trois ans et d'une amende de 100 à 100 000 EUR. VAN'N BIKE ne manquera pas de déposer une plainte pénale contre les contrefacteurs présumés.
  • 3.5. L'UTILISATEUR reconnaît et accepte de payer une amende de 5.000 EUR par infraction aux droits intellectuels de VAN'N BIKE, notamment pour la copie d'images trouvées sur le site web. Ceci est sans préjudice de la possibilité pour VAN'N BIKE de faire appel à tous les moyens de droit, y compris et sans limitation à la demande d'infraction sur le fond, à la demande de dommages et intérêts et à la demande de prendre des mesures appropriées ou d'adapter les installations techniques.

4. CONTENU DE TIERS

  • 4.1. Le site web peut contenir des hyperliens vers des sites ou des pages web de tiers ou y faire référence de toute autre manière. VAN'N BIKE n'a aucun contrôle sur le contenu ou les autres caractéristiques de ces sites ou pages web et n'est en aucun cas responsable du contenu ou des caractéristiques. Le placement de liens par VAN'N BIKE n'implique en aucun cas une approbation implicite du contenu de ces sites ou pages web.
  • 4.2. Le placement d'un hyperlien vers le site ou la page web d'un tiers n'implique pas l'existence d'une relation quelconque entre VAN'N BIKE et ce tiers.

5. INSCRIPTION

  • 5.1. Si l'enregistrement de l'UTILISATEUR est nécessaire pour accéder à certains contenus ou utiliser certains services du site Web, l'UTILISATEUR doit veiller à la confidentialité du nom d'utilisateur et du mot de passe.
  • 5.2. L'UTILISATEUR est responsable de toute activité effectuée sous son nom d'utilisateur et son mot de passe.

6. DONNÉES PERSONNELLES

SI DES DONNÉES PERSONNELLES SONT COLLECTÉES VIA LE SITE WEB, LA DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ https://www.vannbike.com/privacy-policy/, QUI FAIT PARTIE INTÉGRANTE DES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION, S'APPLIQUE.

7. COOKIES

  • 7.1. Le Site Internet utilise des " cookies " (un fichier qui est téléchargé sur l'ordinateur, le smartphone ou la tablette de l'UTILISATEUR lors de la visite du Site Internet dans le but de stocker et de récupérer des informations lors de la navigation).
  • 7.2. Toutes les informations sur les cookies utilisés peuvent être trouvées dans la déclaration de confidentialité https://www.vannbike.com/privacy-policy/.

8. L'EXACTITUDE DES INFORMATIONS ET LA DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

  • 8.1. Les informations, produits et services proposés sur ou via le site web peuvent contenir des inexactitudes de toutes sortes. VAN'N BIKE ne garantit pas l'adéquation, la fiabilité, l'actualité ou l'exactitude des informations. Les informations sont fournies et affichées sans garantie d'aucune sorte.
  • 8.2. VAN'N BIKE ne garantit pas la disponibilité des produits et services proposés sur le site web. Pour être valable, chaque offre doit être confirmée par écrit par VAN'N BIKE. Les conditions générales de vente de https://www.vannbike.com/algemene-voorwaarden/ s'appliquent à la vente des produits.
  • 8.3. Si, par le biais du site Web, des conseils directs ou indirects sont donnés pour des décisions personnelles, commerciales et techniques, ces conseils sont donnés sans aucune garantie et sans aucune responsabilité pour VAN'N BIKE.

9. INFRACTION

  • 9.1. Si l'UTILISATEUR enfreint les présentes Conditions, ou toute autre norme ou droits de tiers, ou s'il y a un risque que des dommages soient causés aux clients ou à VAN'N BIKE, VAN'N BIKE prendra les mesures qu'il juge appropriées.
  • 9.2. VAN'N BIKE se réserve le droit d'informer toute autorité de toute activité menée par un UTILISATEUR sur le site web.

10. COMMENTAIRES ET COMMUNICATION

  • 10.1. Les informations fournies par l'UTILISATEUR à VAN'N BIKE dans le cadre de l'utilisation du Site Internet (par courrier, e-mail ou autres moyens) ne peuvent être considérées comme confidentielles.

  • 10.2. VAN'N BIKE N'EST PAS TENU DE TRAITER CES INFORMATIONS DE MANIÈRE CONFIDENTIELLE ET NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE LEUR UTILISATION OU DE LEUR DIVULGATION.

  • 10.3. Dans la mesure où la loi le permet, ces informations sont la propriété exclusive de VAN'N BIKE et peuvent être utilisées, sans autre obligation et gratuitement, à toutes fins, commerciales ou autres.

11. TRANSFERT

  • Les présentes Conditions Générales peuvent être transférées, sans l'accord préalable de l'UTILISATEUR, à tout tiers qui acquiert tout ou partie du Site ou de l'activité de VAN'N BIKE.

12. LOI ET JURIDICTION APPLICABLE

  • Le droit belge s'applique au site web et aux présentes conditions, à l'exception des règles belges de renvoi prévues par le droit international privé belge. En cas de litige, seuls les tribunaux d'Anvers (Belgique) sont compétents.

 

DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ

Dans la présente déclaration de confidentialité, nous faisons référence à la société VAN'N BIKE BVBA, dont le siège social est situé à 2980 Zoersel, Kortestraat 12 et qui est enregistrée sous le numéro d'entreprise 0661.987.683 (ci-après " VAN'N BIKE ").

Le site web www.vannbike.com (ci-après dénommé "site web") est détenu et exploité par VAN'N BIKE. VAN'N BIKE attache une grande importance à la protection de votre vie privée et de vos données personnelles.

DONNÉES PERSONNELLES

VAN'N BIKE est responsable du traitement des données à caractère personnel via son site web www.vannbike.com. VAN'N BIKE s'engage à respecter le règlement général sur la protection des données (règlement 2016/679).

1. QUELLES DONNÉES SONT TRAITÉES

VAN'N BIKE peut traiter les données personnelles suivantes par l'intermédiaire de son site web, y compris, sans limitation, par le biais du formulaire de contact, du formulaire de commande et des cookies :

  • Des informations sur votre ordinateur ou votre appareil mobile et sur vos visites et votre utilisation du site web, notamment votre adresse électronique, votre adresse IP, votre système d'exploitation, votre type de navigateur, l'heure de la journée et votre emplacement géographique ;
  • Les données de compte qui nous sont fournies par le visiteur : nom, adresse, numéro de téléphone, numéro de fax, adresse électronique, type de véhicule, commentaires ;
  • Données fournies lors de la commande : nom, prénom, date de naissance ou âge, adresse, e-mail, numéro de téléphone portable, données de facturation ou de paiement ;
  • Toute autre information que vous décidez de fournir à VAN'N BIKE.

Si les informations sont fournies par la personne concernée via un formulaire, les champs marqués d'un astérisque (*) sont strictement nécessaires aux fins pour lesquelles ils sont traités. Les autres champs peuvent être complétés afin de faciliter les services de VAN'N BIKE, si ceux-ci ne sont pas complétés, cela n'aura aucun effet.

2. LA FINALITÉ DE CE TRAITEMENT

VAN'N BIKE peut utiliser les données personnelles ou professionnelles que vous fournissez à diverses fins.

  • VAN'N BIKE utilise vos données personnelles à des fins de gestion de la clientèle, par exemple pour répondre à vos questions.
  • VAN'N BIKE utilise vos données personnelles pour exécuter et offrir les services et produits de VAN'N BIKE.
  • Vos données personnelles peuvent également être utilisées à des fins de marketing, de recherche statistique et pour mieux adapter nos produits et services à vos besoins.
  • Si VAN'N BIKE a obtenu votre autorisation, vos données personnelles peuvent également être utilisées à des fins de marketing direct, par exemple pour vous informer sur les produits et les campagnes de VAN'N BIKE par e-mail, téléphone ou courrier.
  • VAN'N BIKE utilise vos données personnelles lorsque la loi l'y oblige.

SI LE TRAITEMENT EST FONDÉ SUR LE CONSENTEMENT DE L'UTILISATEUR, CE DERNIER PEUT LE RETIRER À TOUT MOMENT, SANS PRÉJUDICE DE LA LICÉITÉ DU TRAITEMENT FONDÉ SUR LE CONSENTEMENT AVANT LE RETRAIT.

3. TRANSFERT DE VOS DONNÉES PERSONNELLES

VAN'N BIKE met vos données personnelles à la disposition de son personnel sur la base du besoin d'en connaître. VAN'N BIKE peut faire appel à des sous-traitants pour traiter vos données personnelles. VAN'N BIKE transmettra vos données personnelles aux (catégories de) destinataires suivants :

  • Processeurs fournissant des recherches et des analyses statistiques ;
  • Processeurs assurant l'hébergement de ce site web VAN'N BIKE et des bases de données associées ;
  • Les processeurs qui fournissent des services de marketing ou qui sont des partenaires de VAN'N BIKE ;
  • Organisations qui assurent le traitement des paiements ;
  • Organisations qui assurent la livraison des commandes ;
  • Organisations auxquelles VAN'N BIKE a l'obligation légale de partager des données personnelles.

4. LA CONSERVATION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES

VAN'N BIKE s'engage à conserver vos données personnelles pendant une durée n'excédant pas celle nécessaire aux fins définies au point 2.

5. VOS DROITS

Vous avez le droit de demander l'accès et la rectification ou l'effacement des Données Personnelles ou la limitation du traitement qui vous concerne, ainsi que le droit de vous opposer au traitement et le droit à la portabilité des données, en adressant à VAN'N BIKE, dont le siège social est situé Kortestraat 12, 2980 Zoersel ou info@van-n-bike.be une demande écrite.

VAN'N BIKE vous informera dans un délai de 1 (un) mois après votre demande de la suite donnée à votre demande.

Si vous avez donné votre consentement pour certains traitements, vous avez le droit de le retirer à tout moment. Cette révocation n'affecte pas la licéité du traitement fondé sur votre consentement avant la révocation.

Enfin, vous avez le droit d'introduire à tout moment une plainte auprès de l'autorité de contrôle (Autorité de protection des données, rue du Peinture 35, 1000 Bruxelles, Belgique ou contact(at)apd-gba.be).

6. COOKIES

VAN'N BIKE utilise des cookies pour rendre votre expérience de navigation sur le site Web plus facile et plus agréable. Les cookies nous permettent également de mieux adapter le contenu de notre site web à vos besoins et préférences.
Un cookie est un petit fichier texte placé par un serveur web dans le répertoire du navigateur de votre ordinateur ou de votre appareil mobile lors de la visite d'un site web. Le cookie contient un code unique qui identifie votre navigateur lors d'une visite sur le site web (un "cookie de session") ou lors de visites ultérieures sur le même site web (un "cookie permanent").
Les cookies peuvent être installés par le serveur du site web que vous visitez ou par des partenaires de ce site web. Seul le serveur web qui a installé le cookie peut le lire. Le serveur web n'a pas accès aux autres informations présentes sur votre ordinateur ou votre appareil mobile.
Les cookies sont stockés dans le dossier du navigateur de votre ordinateur ou de votre appareil mobile. Le contenu d'un cookie se compose généralement du nom du serveur qui a placé le cookie, d'une date d'expiration et d'un code numérique unique.
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Les cookies peuvent également être utilisés pour rendre le contenu ou la publicité d'un site web plus pertinent pour le visiteur et l'adapter à ses goûts et besoins personnels.

A. QUELS COOKIES

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Cookies de session: Cookies qui sont supprimés lorsque le navigateur est fermé. Ils ne sont conservés que pour une seule session.
Cookies persistants: cookies qui sont conservés sur le dispositif de l'UTILISATEUR pendant une certaine période, allant d'une (1) heure à plusieurs jours/mois (cookies de formulaire en ligne, cookies d'authentification, cookies de sécurité de l'UTILISATEUR et cookies de préférence de langue de l'interface utilisateur).
Cookies de première partie: cookies installés par un site Web relevant du domaine de VAN'N BIKE (cookies de formulaires en ligne, cookies d'authentification, cookies de sécurité de l'UTILISATEUR et cookies de préférence linguistique de l'interface utilisateur).
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B. MODIFICATION DES COOKIES

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C. LA DÉSACTIVATION DES COOKIES

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